Marque expirée - Marque en non vigueur

CITRON-DOUX PARIS
SITBON EVELYNE

Numéro de dépôt :
97665811
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017

Présentation de la marque CITRON-DOUX PARIS

Déposée le 26 février 1997 par SITBON EVELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITRON-DOUX PARIS »

Le déposant est SITBON EVELYNE domicilié(e) Place du Dr GUERIN,95200 SARCELLES (dossier no 2337784) - 95200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SITBON Evelyne domicilié(e) 18 Place GUERIN,95200 SARCELLES (dossier no 2337784) - 95200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CITRON-DOUX PARIS est expirée depuis le 26 février 2017.

SITBON EVELYNE a également déposé les autres marques suivantes : LOOLA PARIS , LOOLA PARIS


SITBON EVELYNE - Place du Dr GUERIN,95200 SARCELLES (dossier no 2337784) - 95200 - France


Mme SITBON Evelyne - 18 Place GUERIN,95200 SARCELLES (dossier no 2337784) - 95200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 5 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240972 - Publication au BOPI 1997-08-05

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2007 n°2337784 - Publication au BOPI 2007-03-27

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

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